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Marques déposées par MATTRAS Jacques
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LES METS D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES METS D'OC
MATTRAS Jacques

Numéro de dépôt :
95573208
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque LES METS D'OC

Déposée le 11 avril 1995 par MATTRAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LES METS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est MATTRAS Jacques, domicilié(e) Les Thermes Route de la Luye, 05000 GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATTRAS Jacques - France.

La marque LES METS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES METS D'OC est expirée depuis le 11 avril 2005.

MATTRAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES METS D'OC , JEUX DE POMMES , JEU DE PAUME


MATTRAS Jacques - Les Thermes Route de la Luye, 05000 GAP - France


M. MATTRAS Jacques - France


Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191547 - Publication au BOPI 1995-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

"Spécialités Gastronomiques, fabriqués dans les pays d'OC", à savoir: Viande, Poisson, Volaille, Gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, Confitures, Oeufs, Lait et autres produits laitiers, Huile, graisses comestibles, Conserves pickles.Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus)